Personnel statutaire et contractuel au sein des communes et CPAS
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois FDF, à M. Rudi VERVOORT, Ministre-Président du Gouvernement bruxellois, et à Mme Céline FREMAULT et M. Pascal … Lire plus
Subventions octroyées dans le cadre des budgets d’initiative
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois FDF, à tous les membres des gouvernements bruxellois et francophone bruxellois Concerne : Subventions octroyées dans le … Lire plus
Le projet Accessibus
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois FDF, à M. Pascal SMET, Ministre, chargé des Travaux publics, de la Mobilité et des Transports. Concerne … Lire plus
Inactivité des rampes automatiques dans les T3000 et T4000
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois FDF, à M. Pascal SMET, Ministre, chargé des Travaux publics, de la Mobilité et des Transports. Concerne … Lire plus
Lacune verticale et horizontale entre les quais et les trams lors de projets futurs
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois FDF, à M. Pascal SMET, Ministre, chargé des Travaux publics, de la Mobilité et des Transports. Concerne … Lire plus
Lacune verticale et horizontale entre le quai et la rame de métro
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois FDF, à M. Pascal SMET, Ministre, chargé des Travaux publics, de la Mobilité et des Transports. Concerne … Lire plus
Consultation des associations de personnes handicapées dans le cadre des travaux de développement et d’infrastructure de la STIB
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois FDF, à M. Pascal SMET, Ministre, chargé des Travaux publics, de la Mobilité et des Transports. Concerne … Lire plus
Mise à disposition de places de stationnement aux riverains et au public en application du Cobrace
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois FDF, à Mme Céline FREMAULT, Ministre, chargée du Logement, de l’Environnement, de l’Energie et de la Qualité … Lire plus
Contrôles et sanctions de certaines sociétés concurrentes du secteur classique des taxis bruxellois
Dans le cadre du transport rémunéré de personnes à Bruxelles, certaines sociétés ne travaillent pas avec les mêmes contraintes que celles auxquelles est confronté le secteur des taxis bruxellois.
Cette question vise à faire le point sur les contrôles effectués depuis que ceux-ci ont été lancés par le ministre bruxellois de la mobilité.
Répartition des ACS au sein des pouvoirs locaux
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois FDF, à M. Didier GOSUIN, Ministre de l’Economie, de l’Emploi et de la Formation professionnelle. Concerne : … Lire plus