Parlement bruxellois
Dans cette rubrique, vous trouverez tous les articles relatifs à mon action en tant que député bruxellois.
L’étude d’un tracé alternatif dans la cadre de la mise en œuvre du projet de métro Constitution
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à M. Pascal SMET, Ministre, chargé des Travaux publics, de la Mobilité et des Transports. Concerne : L’étude d’un tracé alternatif…
Les pratiques de contrôles de la taxation kilométrique sur les poids lourds
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à M. Guy VANHENGEL, Ministre, chargé des Finances, du Budget et des Relations extérieures. Concerne : Les pratiques de contrôles de…
L’état du contentieux en matière de taxation kilométrique
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à M. Guy VANHENGEL, Ministre, chargé des Finances, du Budget et des Relations extérieures. Concerne : L’état du contentieux en matière…
L’application de l’article 12ter de la Nouvelle Loi Communale
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à M . Rudi VERVOORT, Ministre-Président du Gouvernement bruxellois, chargé des Pouvoirs locaux, de la Politique de la Ville, du Développement…
La distribution gratuite de poubelles rigides pour les déchets organiques
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à Mme Fadila LAANAN, Secrétaire d’Etat, chargée de la Propreté publique, de la Fonction publique, de la Recherche scientifique et des…
Le soutien aux infrastructures sportives de quartier
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à Mme Fadila LAANAN, Secrétaire d’Etat, chargée de la Propreté publique, de la Fonction publique, de la Recherche scientifique et des…
La collecte des encombrants à domicile
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à Mme Fadila LAANAN, Secrétaire d’Etat, chargée de la Propreté publique, de la Fonction publique, de la Recherche scientifique et des…
Le système de collecte des déchets dans les nouveaux quartiers à créer
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à Mme Fadila LAANAN, Secrétaire d’Etat, chargée de la Propreté publique, de la Fonction publique, de la Recherche scientifique et des…
L’accessibilité aux citoyens des informations liées aux permis d’urbanisme et d’environnement
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à Mme Bianca DEBAETS, Secrétaire d’Etat, chargée de la Coopération au développement, de l’Egalité des Chances, de la Sécurité routière, de…
La protection des riverains face aux nuisances sonores causées par le Ring de Bruxelles
Question écrite de M. Marc LOEWENSTEIN, Député bruxellois DéFI, à Mme Céline FREMAULT, Ministre, chargée du Logement, de l’Environnement, de l’Energie et de la Qualité de vie. Concerne : La…